Mais, si pour certains, conformément à la constitution et au code électoral, Oligui Nguema a le droit de se présenter à la future présidentielle, pour d’autres, au contraire, il ne devrait ...

Au lendemain de la chute du gouvernement de centre-droit de Luis Montenegro, le président portugais reçoit pour des ...

QUÉBEC — Le gouvernement Legault veut dépouiller la Cour supérieure, qui relève du fédéral, de ses matières familiales pour les confier à un Tribunal unifié de la famille, au sein de la Cour du Québec ...

Si ces contenus non officiels ne sont pas tous nécessairement illégaux, il est probable qu’une grande partie d’entre eux reprennent des éléments soumis au droit d’auteur sans autorisation du titulaire ...

Photo: Marie-France Coallier Archives Le Devoir La survie collective de ce que nous sommes comme peuple repose sur les artistes et leur pratique, et non pas sur l’industrie culturelle ...

23:42 Voici 10 raisons de pourquoi le prochain jeu de Rockstar ne devrait pas être Red Dead Redemption 3 11:56 GTA 6 pourrait-il avoir droit à sa propre version VR ? Rockstar pourrait bien ...

D’après un devis réalisé en 2014, le coût des réparations s’élèverait à 230 000 euros, presque le prix de l’œuvre elle-même. Sur la question du manquement au droit d’auteur ...

Il fut donc fait droit à la demande du syndicat des copropriétaires de cesser ou faire cesser toute activité de location meublée en courte durée ainsi que la dépose des boites à clefs et le retrait ...

[Courrier de l'Ouest] L’Établissement régional d’enseignement adapté (EREA) Françoise-Dolto, dans le cadre d’une résidence ...

le concept d’enfance, de rue, de jeux, de retour à l’école, d’animation 3d, de courte vidéo, de film, de dessin animé, de chroma key, d’animation de personnage, d’élément de design, - kid graphic ...

À cet égard, la Cour relève, tout d’abord, qu’en droit pénal roumain, le recours en cassation est, depuis l’entrée en vigueur du nouveau Code de procédure pénale, en 2014, une voie de recours ...